Bonjour,

Nous sommes une SARL spécialisée dans la personnalisation textile.
Dans quelques semaines nous allons sortir un site interactif ou l’internaute pourra créer lui-même son t-shirt. A partir d’un motif il pourra placer ce dernier ou bon lui semble sur le support.

Pour enrichir notre banque de motif, nous sommes à la recherche d’artistes.
Nous souhaiterions rémunérer les artistes en droit d’auteurs sur chaque vente de leur motif. Malheureusement certains sont uniquement des particuliers et n’ont pas de Numéro de Siret.
Existe-t-il un moyen de rémunérer des particuliers sans qu’ils soient affiliés à la MDA ou autres organismes ?

Merci de votre réponse.

Vous êtes sur un site d'artistes déclarés et vous nous demandez comment faire pour rémunérer des artistes au noir...
Si c'est pas fort, ça !.........

Non justement c'est que je veux faire les choses dans la légalité, c'est pourquoi je post ici.

Ben justement, un artiste qui est dans la légalité est déclaré à la MDA.

comment expliquer alors que des sites sur la toile propose se genre de service ? en mon sens il ne sont pas dans l'illegalité.

Je ne connais pas ces sites. Tu peux mettre un lien ?

par exemple.
Voila la réponse que j'ai pu avoir : " Les particuliers ont le droit de toucher un certain montant annuel (de l'ordre de 4000 euros annuel) à déclarer sur ses revenus simplement."

Si c'est vrai, alors où est le problème ?........

Mais on peut AUSSI faire travailler des gens affiliés à la MDA.

Ben mon problème est que je n'ai pas le même son de cloche partout, donc je veux etre sur de ce qui es possible de faire et ce qui ne l'est pas.